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Mise a jour du cadre d’investissement durable

Carmignac Portfolio une SICAV de droit Luxembourgeois

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Luxembourg, le 17 juillet 2023

Avis aux actionnaires

1. Introduction

Cher Actionnaire,

Nous vous remercions de la confiance que vous nous témoignez et sommes heureux de vous compter parmi les actionnaires des Compartiments de « Carmignac Portfolio » (la « Société »).

Nous vous informons que le Conseil d’administration procède à certaines modifications spécifiques concernant le cadre d’investissement durable et les limites d'investissement, qui affecteront certains Compartiments. Ces modifications sont présentées en détail ci-après.

Ce document est important et requiert votre attention. Vous n’êtes concerné que si vous avez investi dans les Compartiments indiqués ci-dessous.

Pour toute question se rapportant au présent avis, veuillez consulter votre conseiller professionnel.

2. Definition amelioree de l’investissement durable dans le cadre des ODD

Si les différentes façons de définir la durabilité des entreprises et les investissements durables ont fait l'objet d'une attention considérable dernièrement, elles sont en cours d’élaboration depuis plusieurs dizaines d’années. Le cadre réglementaire a considérablement évolué ces dernières années, donnant lieu à un certain nombre de définitions et de méthodes de mise en œuvre différentes. En l’absence d’une approche sectorielle standardisée, chaque gérant d’actifs doit déterminer son propre cadre.

Dans ce contexte, conformément à notre approche de suivi continu de notre positionnement, nous avons procédé à une revue de notre architecture d'investissement durable. Cette évaluation reflète notre volonté de donner la priorité à l’obtention de résultats durables ainsi que notre engagement à investir dans des titres qui soutiennent la transition vers une économie plus durable.

Pour les Compartiments suivants, Carmignac adopte déjà un cadre d’évaluation des résultats basé sur des règles reposant sur les Objectifs de développement durable (« ODD ») des Nations unies pour déterminer si un titre est un investissement durable. Ce processus est en place depuis janvier 2022.

Carmignac Portfolio EmergentsCarmignac Portfolio Grande Europe
Carmignac Portfolio Patrimoine EuropeCarmignac Portfolio Family Governed
Carmignac Portfolio PatrimoineCarmignac Portfolio Emerging Patrimoine
Carmignac Portfolio GrandchildrenCarmignac Portfolio Investissement
Carmignac Portfolio Sécurité*

(* Veuillez noter en ce qui concerne le Compartiment « Carmignac Portfolio Sécurité » que la définition d'investissement durable inclut également les investissements dans des obligations avec engagement d'affectation du produit telles que des obligations vertes, sociales ou durables émises par des entreprises ou des émetteurs souverains, et les investissements dans des obligations liées au développement durable.)


A compter du 17 juillet 2023, nous allons actualiser ce cadre d'investissement durable afin de mieux refléter la façon dont les entreprises se comportent au sein de leur « chaîne de valeur » et formaliser les perspectives d’évolution de l'investissement durable. Dans le cadre amélioré, tous les titres sont analysés pour déterminer, de façon encore plus globale, l'importance de toutes leurs incidences actuelles et futures sur la durabilité.

Ainsi, pour être considérée comme alignée sur notre cadre d’évaluation des résultats liés aux ODD, une entreprise devra répondre à au moins l'un des trois critères ci-dessous, dont un nouveau critère relatif à l’« alignement opérationnel sur les ODD » :

  • Alignement des revenus sur les ODD

    Les produits et services d'une entreprise alignés sur au moins l’un des neuf ODD sélectionnés doivent représenter 50% ou plus de son chiffre d’affaires.

    • Ce critère reste inchangé par rapport au cadre existant.
  • Alignement des dépenses d'investissement sur les ODD

    Les dépenses d’investissement (« capex ») d'une entreprise alignées sur au moins l'un des neuf ODD sélectionnés doivent représenter 30% ou plus de ses dépenses d'investissement totales.

    • Ce pourcentage est modifié (de 50% à 30%) afin de mieux refléter l'importance de soutenir les entreprises « en transition ». Nous sommes convaincus que ce chiffre de 30% représente une part importante de la future stratégie commerciale et nous permet de ne pas exclure les entreprises qui avancent dans la bonne direction.
  • Alignement opérationnel sur les ODD

    Les pratiques opérationnelles d'une entreprise doivent être adéquatement alignées sur au moins trois des ODD, sans montrer de désalignement important par rapport à l’un quelconque des ODD. Une méthodologie de notation externe standardisée est utilisée pour évaluer le niveau d'alignement des pratiques opérationnelles d'une entreprise vis-à-vis de l’ensemble des ODD.

    • Cette évaluation nouvellement mise en place garantira que notre cadre prend en compte l’impact significatif que les activités d'une entreprise peuvent avoir sur les ODD. En étudiant les opérations et les activités des entreprises dans lesquelles nous investissons plutôt que de nous focaliser exclusivement sur l'allocation du capital et/ou la part du chiffre d’affaires, nous élargissons le prisme à travers lequel nous évaluons les impacts d'une entreprise sur les ODD.

3. Reclassification du compartiment Carmignac Portfolio Emerging Discovery en tant que fonds relevant de l'Article 8

Dans la continuité de notre examen du cadre d'investissement durable et de notre analyse permanente de notre gamme de Compartiments, nous avons évalué la proportion d'investissements durables au sein des portefeuilles. Le portefeuille du Compartiment Carmignac Portfolio Emerging Discovery a évolué au cours de l'année écoulée et sera par conséquent reclassifié comme un fonds relevant de l'article 8 du règlement européen sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR).

Le Compartiment détenait auparavant une part importante d’actifs alignés sur les ODD, tout en conservant sa classification en tant que fonds relevant de l’article 6 du SFDR. Ainsi, début 2022, environ 60% des actifs du Compartiment étaient des investissements durables. Par la suite, la philosophie d'investissement du Compartiment a évolué pour se concentrer davantage sur les secteurs de croissance des marchés émergents, ce qui a favorisé son exposition aux types d'entreprises que notre cadre des ODD met en exergue. En conséquence, le Compartiment détient désormais environ 90% d'investissements durables.

Compte tenu de l'augmentation de la proportion d'investissements durables détenus en portefeuille, à compter du 17 juillet 2023, le Compartiment, qui était précédemment classifié article 6, relèvera désormais de l’article 8 du SFDR.

Le Compartiment mettra en œuvre le cadre d'analyse basé sur les ODD (tel que décrit ci-dessus à la section 2 de la présente lettre) pour identifier les investissements durables.

En tant que fonds relevant de l'article 8, le Compartiment promouvra des caractéristiques environnementales ou sociales. Par suite de la reclassification, à compter du 17 juillet 2023, le Compartiment s'engagera à détenir un minimum de 50% d'investissements durables (contre 0%, comme c'est généralement le cas pour un fonds relevant de l'article 6), avec une part minimale d'investissements durables ayant des objectifs environnementaux ou sociaux de, respectivement, 5% et 15%.

4. Reclassification du compartiment Carmignac Portfolio Climate Transition en tant que fonds relevant de l'Article 8 avec un cadre de transition climatique ameliore

Le Compartiment Carmignac Portfolio Climate Transition est un fonds thématique qui cherche à générer des rendements attrayants en investissant dans des secteurs de croissance durable à long terme et dans des entreprises au cœur de la révolution « verte » et de la transition climatique, tout en contribuant de manière positive à l’environnement en facilitant la transition vers une économie décarbonée.

Jusqu'à présent, le Compartiment a utilisé un cadre basé en partie sur la taxinomie de l'UE qui met principalement l’accent sur la durabilité environnementale pour déterminer si un titre est un investissement durable.

A compter du 17 juillet 2023, le Compartiment mettra en œuvre notre cadre de transition climatique amélioré, en vertu duquel les entreprises à fortes émissions de carbone doivent également répondre à un nouveau critère (en plus de l'un des deux critères existants) pour être considérées comme un investissement durable :

  • Atténuation du changement climatique

    Au moins 10% des revenus ou des dépenses d’investissement d'une entreprise (capex) doivent contribuer à l'atténuation ou l'adaptation au changement climatique, conformément à la taxinomie de l'UE.

    • Ce critère est cohérent avec le cadre existant
  • Extraction de matières premières utilisées pour la transition énergétique

    Au moins 10% des revenus d'une entreprise doivent provenir de l’extraction de métaux et de minéraux liés à la transition énergétique, tels que le cuivre, le nickel, le lithium, le manganèse, le cobalt, l'uranium, le chrome, le molybdène, le zinc, les terres rares et le silicium. L’innovation dans les technologies de réduction des émissions pourrait rendre d'autres matériaux plus ou moins pertinents.

    • Ce critère est cohérent avec le cadre existant
  • Gros émetteurs ayant un objectif de réduction des gaz à effet de serre

    En plus de répondre à l'un des deux critères ci-dessus, toute entreprise à fortes émissions de carbone (définie comme figurant dans le premier quartile des entreprises émettrices au regard de la mesure des émissions de gaz à effet de serre de niveaux 1, 2 et 3 rapportées à la valeur de l'entreprise, trésorerie comprise, en euros) doit également avoir fixé un objectif de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre fondé sur des données scientifiques et approuvé par le Science Based Targets Institute.

    • Cette évaluation nouvellement mise en place vise à encourager les entreprises à aligner leur stratégie climatique sur des objectifs scientifiques. Elle offre à nos yeux un indicateur de référence indépendant qui dénote une intention crédible de s’engager dans la transition.

    • Tous les gros émetteurs doivent respecter ce critère ainsi que l'un des critères relatifs à l'atténuation du changement climatique ou à l'extraction de matières premières.

Par suite de la révision de notre cadre de transition climatique, qui instaure un nouveau critère pour les gros émetteurs, un certain nombre d’entreprises figurant actuellement dans le portefeuille du Compartiment ne répondront plus à la définition améliorée d’un investissement durable. Ces investissements entreront dans la catégorie des « entreprises en transition », laquelle regroupe les entreprises qui sont actuellement de gros émetteurs engagés à devenir plus durables mais qui n'ont pas actuellement fixé d'objectif scientifique couvrant leurs émissions de gaz à effet de serre de niveaux 1, 2 et 3.

Nous sommes convaincus que les investissements dans les « entreprises en transition » constituent une composante essentielle de la transformation vers une économie neutre en carbone et sont de ce fait en phase avec l'objectif du Compartiment. Eu égard à notre conviction concernant les entreprises en transition et notre volonté d'apporter cohérence et visibilité aux investisseurs, nous avons décidé de modifier la classification du Compartiment de la catégorie « Article 9 » à la catégorie « Article 8 ».

En conséquence de la reclassification et de la définition améliorée de l'investissement durable, à compter de la date d'effet du 17 juillet 2023, le Compartiment détiendra un minimum de 30% d'investissements durables (au lieu de 80%, qui est le pourcentage type d’un fonds relevant de l'article 9). L'approche et la stratégie d'investissement du Compartiment resteront inchangées.

5. Informations complementaires sur notre cadre d'investissement durable

Les changements de définition décrits ci-dessus s'inscrivent dans un cadre d'investissement durable éprouvé. Ainsi, même si une entreprise répond à l’un de ces critères de filtrage ou à l'une de ces définitions, elle demeure assujettie à :

  • des procédures de due diligence raisonnable sur les titres individuels, y compris des filtres et des évaluations négatifs via notre plate-forme ESG exclusive, START, permettant d’appréhender les caractéristiques ESG et de durabilité de l'entreprise dans son ensemble.

  • une supervision en matière de bonne gouvernance (engagement et exercice du droit de vote) dès lors qu'un titre est détenu dans un portefeuille.

  • la communication aux clients de rapports transparents sur les décisions d'investissement et nos activités de bonne gouvernance.

Nous pensons que cette approche multidimensionnelle offre aux gérants de portefeuille et aux clients une évaluation claire et mesurable des performances d'un titre en matière de durabilité, qui reflète les meilleures pratiques en vigueur dans la profession ainsi que notre statut de gestionnaire d'actifs responsable.

6. Modifications apportees au compartiment Carmignac Portfolio Patrimoine Europe

Nous apporterons les modifications mineures suivantes aux limites d'investissement du Compartiment Carmignac Portfolio Patrimoine Europe.

  • Limite d'investissement actuelle

    Ce Compartiment investit au moins 40% de son actif net dans des titres de créance émis par des entreprises/émetteurs dont le siège social ou l’activité prépondérante se situe dans un pays européen ou qui sont émis dans une devise européenne. Le Compartiment investit également dans des actions émises dans des pays européens ou par des entreprises/émetteurs dont le siège social ou l’activité prépondérante se situe dans un pays européen, en ce compris la Turquie et la Russie.

    L’exposition nette du Compartiment aux actions et titres de créance libellés dans une devise autre qu’une devise européenne et son exposition aux devises autres que les devises européennes sont toutes deux limitées à 20% de l’actif net.

  • Nouvelle limite d'investissement

    Le Compartiment investit principalement dans des obligations et des actions européennes. On entend par actions européennes des actions émises par des entreprises dont le siège social ou l’activité prépondérante se situe dans un pays européen, en ce compris la Turquie et la Russie. Les obligations européennes désignent les titres de créance émis par des entreprises/émetteurs dont le siège social ou l’activité prépondérante se situe dans un pays européen ou qui sont émis dans une devise européenne.

    L'exposition nette à des devises non européennes est limitée à 20% de l'actif net du Compartiment.

En outre, veuillez noter que la société de gestion, à travers sa succursale britannique et son équipe d'investissement basée à Londres, assumera l'entière responsabilité de la gestion des investissements du Compartiment. Jusqu'à présent, la gestion des investissements du Compartiment a été conduite en partie par l'équipe d'investissement de la société de gestion à Londres et en partie par celle de sa société mère à Paris.

Les modifications des limites d'investissement susmentionnées entreront en vigueur à l’expiration de la période de préavis d’un (1) mois, le 17 août 2023. Les actionnaires qui ne sont pas d'accord avec cette modification ont le droit de demander le rachat de leurs actions sans frais, sauf taxes éventuelles, dans les trente (30) jours suivant la publication du présent avis.

7. Date d'effet

Les modifications décrites aux points 2 à 4 prendront effet le 17 juillet 2023.

Les modifications relatives aux limites d'investissement décrites au point 6 prendront effet le 17 août 2023.

Les amendements décrits ci-dessus ne visent pas à altérer autrement les objectifs d’investissement, les stratégies d’investissement, les risques inhérents aux investissements ou les frais applicables aux Compartiments.

Pour toute question concernant les changements décrits ci-dessus, nous vous invitons à vous adresser à votre conseiller financier. Si vous êtes un partenaire de distribution de Carmignac et que vous avez des questions de la part de vos clients à ce sujet, veuillez contacter votre représentant local pour les investisseurs professionnels.

Veuillez noter que des copies du dernier prospectus applicable et des Documents d’Information Clé modifiés des Compartiments concernés sont disponibles gratuitement auprès du siège social de la Société et sur Internet à l’adresse suivante : www.carmignac.com.

Les valeurs liquidatives sont publiées sur les sites www.carmignac.com et www.fundinfo.com.

Service financier pour la Belgique : CACEIS Bank, Luxembourg Branch, 5, Allée Scheffer, L - 2520 Luxembourg, Grand Duchy of Luxembourg.

Meilleures salutations,

Eric HELDERLE
Administrateur

ISIN :

Point 2 :
LU1299303229 ; LU1792391242 ; LU1299303062* ; LU0992627025* ; LU0992626480 ; LU0992626563* ; LU0992626993* ; LU1623762413* ; LU0992626720* ; LU2420650777* ; LU2420651072* ; LU0099161993 ; LU0807688931 ; LU0807689079 ; LU0807689152 ; LU0294249692* ; LU0992628775* ; LU0992628858 ; LU2139905785 ; LU0992628932* ; LU1623761951* ; LU2206982626* ; LU2212178615* ; LU2420652633* ; LU2420652807* ; LU2420652989* ; LU1744628287 ; LU2181689576 ; LU2427321380* ; LU1932476879* ; LU2490324840 ; LU2490324683* ; LU1744630424 ; LU2369619742* ; LU2427321463* ; LU2490324766* ; LU1966630706 ; LU2004385154 ; LU1966630961* ; LU1163533422 ; LU1163533695* ; LU1299305190 ; LU1299305356 ; LU1299305513* ; LU1299305786* ; LU1299305943* ; LU1163533349* ; LU0992628429* ; LU0992628692* ; LU0992627611 ; LU1792391671 ; LU1163533778 ; LU0992627702* ; LU0992627884* ; LU0992627967* ; LU0992628346* ; LU0592698954 ; LU0807690911 ; LU0807690838 ; LU0592699259 ; LU0592699093* ; LU0992631647 ; LU0992631720* ; LU0992631993* ; LU0992632025* ; LU1966631001 ; LU2004385667 ; LU1966631266* ; LU2427320655* ; LU2427320739* ; LU2420652393* ; LU2420652476* ; LU1299311164 ; LU1299311321* ; LU1299311677* ; LU1299311834* ; LU0992625839 ; LU2426951195* ; LU1299306321 ; LU1299306677 ; LU1299307055* ; LU1299306834* ; LU0992624949 ; LU1792391911 ; LU0992625086* ; LU0992625243* ; LU2420653367* ; LU2490324253*

Point 3:
LU0336083810 ; LU0807689582 ; LU0992629740 ; LU0992630169* ; LU1623762256* ; LU0992630086* ; LU2420651155* ; LU2420651239* ; LU2427320499* ; LU2427320572*

Point 4:
LU0164455502 ; LU0807690754 ; LU0705572823* ; LU0992629237 ; LU1623762090* ; LU0992629401*

Point 6:
LU1744628287 ; LU2181689576 ; LU2427321380* ; LU1932476879* ; LU2490324840 ; LU2490324683* ; LU1744630424 ; LU2369619742* ; LU2427321463* ; LU2490324766*

* Cette classe d’action ne fait pas l’objet d’une offre publique en Belgique.

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Carmignac Portfolio désigne les compartiments de la SICAV Carmignac Portfolio, société d’investissement de droit luxembourgeois conforme à la directive OPCVM.​ Les Fonds sont des fonds communs de placement de droit français conformes à la directive OPCVM ou AIFM.​

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